Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions s'appliquent aux ventes de pièces réalisées par Tourneur JD, Au tournage de la Praille, Jean-Denis Heidet, 2 rue de Vézelois, 90340 Chevremont, SIRET 317 266 179 00025, auprès de particuliers et de professionnels.
2. Pièces
Les pièces présentées sont des créations uniques en bois, parfois associé à de la résine ou du métal. Les photos sont aussi fidèles que possible, mais le bois étant une matière naturelle, couleurs et veinage peuvent légèrement varier à l'écran.
3. Commande
Le site ne propose pas de paiement en ligne. La commande se fait par téléphone, par e-mail ou via le formulaire de contact. Elle est ferme après confirmation écrite par l'atelier du prix, du délai et du mode de remise. Une création sur mesure fait l'objet d'un devis préalable.
4. Prix et paiement
Les prix sont indiqués en euros, sur la fiche de la pièce ou dans le devis. Le règlement s'effectue selon les modalités convenues à la commande.
5. Remise de la pièce
Les pièces se retirent à l'atelier sur rendez-vous ou sur un marché. Un envoi peut être convenu selon la pièce ; ses frais sont alors précisés avant la commande.
6. Droit de rétractation
Pour une vente conclue à distance avec un particulier, celui-ci dispose de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les pièces réalisées sur mesure selon ses spécifications (article L221-28 du Code de la consommation). Les frais de retour sont à sa charge.
7. Garanties
Les pièces bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés.
8. Médiation
En cas de litige, le client particulier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation. Ses coordonnées sont communiquées sur simple demande à contact@tourneurjd.fr.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.